LES TROMPETTES DE FRANCE
Présentation de la marque LES TROMPETTES DE FRANCE
Déposée le 22 juillet 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELBA PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TROMPETTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROMPETTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROMPETTES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.
MELBA PROD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01